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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE ANTOINE JAMBON ET FILS
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CEREANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEREANE
MINOTERIE ANTOINE JAMBON ET FILS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96655028
Date de dépôt :
06/12/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/12/2006

Présentation de la marque CEREANE

Déposée le 6 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE ANTOINE JAMBON ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CEREANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINOTERIE ANTOINE JAMBON ET FILS domicilié(e) Route de Stalapos, 15300 MURAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 536 780 059 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque CEREANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEREANE est expirée depuis le 6 décembre 2006.

MINOTERIE ANTOINE JAMBON ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : PATIFINE , LEVANE , FLORANE , CAMPAGNE AUVERGNAT , VOLCANE , SOLEANE


MINOTERIE ANTOINE JAMBON ET FILS (Société Anonyme) - Route de Stalapos, 15300 MURAT - France - SIREN 536780059


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Inscription le 12 octobre 1998 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°264035 - Publication au BOPI 1998-10-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-26

Inscription le 23 octobre 1997 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°244653 - Publication au BOPI 1997-10-23

Inscription le 8 octobre 1998 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°263917 - Publication au BOPI 1998-10-08

Inscription le 28 septembre 1998 - Renonciation partielle n°263039 - Publication au BOPI 1998-09-28

Inscription le 5 août 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°259666 - Publication au BOPI 1998-08-05

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Farines panifiables.